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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CARRIERES D'ETROCHEY
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BEAUVILLON RUBANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAUVILLON RUBANE
SOCIETE DES CARRIERES D'ETROCHEY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1643828
Date de dépôt :
11/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2001

Présentation de la marque BEAUVILLON RUBANE

Déposée le 11 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CARRIERES D'ETROCHEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUVILLON RUBANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CARRIERES D'ETROCHEY domicilié(e) Etrochey, 21400 CHATILLON-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BEAUVILLON RUBANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUVILLON RUBANE est expirée depuis le 11 février 2001.

SOCIETE DES CARRIERES D'ETROCHEY a également déposé les autres marques suivantes : BEAUVILLON DECOR DALLO ROMAINE


SOCIETE DES CARRIERES D'ETROCHEY (société anonyme) - Etrochey, 21400 CHATILLON-SUR-SEINE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées